PARIS 2024

Commune de PARIS, Collectivité Territoriale

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Couleurs, vernis, laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; cirages pour chaussures ; crèmes pour chaussures ; nécessaires de cosmétique ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; savons désodorisants ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; huiles à usage cosmétiques ; huiles de nettoyage ; huiles de toilette ; laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooings ; savons contre la transpiration des pieds ; produits de toilette contre la transpiration ; encens.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ; bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansements ; désinfectants ; aliments pour bébés ; emplâtres, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; porte-clefs en métaux communs ; trophées en métaux communs ; plaques commémoratives en métaux communs ; minerais ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal.

Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques acoustiques ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils se rapportant à l'informatique et à la télématique ; modems ; lunettes, leurs étuis et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils d'enseignement audiovisuel ; distributeurs automatiques ; bandes (rubans) magnétiques ; bandes vidéo ; distributeurs de billets (tickets) ; diapositives ; cadres pour diapositives ; caisses comptables ; calculatrices de poche ; appareils cinématographiques, caméras ; caméras vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; casques à écouteurs ; cassettes vidéo ; films cinématographiques impressionnés ; appareils de projection de diapositives ; disquettes souples ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; écrans de projection ; écrans vidéo ; imprimantes d'ordinateurs ; logiciels de jeux ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs informatique ; lecteurs de DVD ; lecteurs de disques compact ; ordinateurs ; photocopieurs ; programme d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateur enregistrés ; publications électroniques téléchargeables ; tableaux d'affichage électronique ; tapis de souris ; appareils de télévision ; logiciels de jeux ; logiciels de jeux électroniques pour téléphones cellulaires ; applications logicielles téléchargeables, notamment sur téléphones mobiles et tablettes électroniques mobiles.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils médicaux pour exercices corporels ; genouillères orthopédiques ; semelles orthopédiques ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Véhicules ; véhicules électriques ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; bicyclettes, vélos, cycles ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Métaux précieux et leurs alliages ; pièces et médailles commémoratives, figurines, statuettes et statues en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, bagues, boucles d'oreilles ; broches (bijouterie) ; épingles de cravates ; boutons de manchettes ; coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, montres, porte clefs de fantaisie, écrins, épingles de parure, médailles ; médaillons ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, perles ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux.

Instruments de musique, accordéons, baguettes de tambours, baguettes pour battre la mesure, bandes musicales, bandonéons, boîtes à musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Papier, carton ; linge de table en papier ou en non tissé ; serviettes, mouchoirs en papier ; papier et carton pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier et en carton pour l'emballage ; écussons (cachets en papier), fanions en papier, timbres poste, timbres commémoratifs, vignettes autocollantes, affiches, aquarelles, cartes postales, dessins, chromolithographies, objets d'art lithographiés, objets d'art gravés ; pochoirs, portraits, tableaux (peintures) encadrés ou non ; publications, livres, magazines, catalogues, brochures, journaux, revues et périodiques ; articles pour reliures ; patrons pour la couture ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, feuilles et films en matière plastique pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir, porte documents, sacs à mains, cartables, sacoches (maroquinerie) ; sacs à main, sacs à dos, sacs à provision, sacs à roulette ; sacs d'alpinistes ; sacs de sport ; sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, porte-monnaie, portefeuilles ; porte cartes ; trousses de voyage ; étuis pour clés (maroquinerie) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dit “ vanity cases ” ; mallettes pour documents ; ombrelles, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie, colliers, laisses et harnachements pour les animaux ; garnitures de cuir pour meubles ; boites à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ; bourses de maille ; bourses en cuir.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres, statues et figurines (statuettes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; pailles pour la dégustation des boissons ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles ou nécessaire de toilette ; vaisselle, coupes, vases, statues et statuettes, trophées, tous ces produits étant en terre cuite, en verrerie, en porcelaine et / ou en faïence ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; textiles non tissés ; linge de maison ; linge ouvré ; voilages, en tissus ; couvertures de lit et de table, serviettes et gants de toilette en matières textiles, linge de toilette en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; dessous de carafes (linge de table) ; chemins de table ; coiffes de chapeaux ; damas (étoffe) ; édredons, couettes, enveloppes de matelas, housses d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, stores en matières textiles ; embrasses en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; plaids, étiquettes en tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, bannières, calicots, drapeaux et fanions, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps).

Chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chaussures de sport, de ski ou de plage ; semelles ; antidérapants pour chaussures ; chaussons ; bottes ; chapellerie ; bonneterie ; bandeaux pour la tête ; couvre-oreille. Vêtements ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport ; sous-vêtements ; écharpes ; étoles ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; manchons (habillement) ; ceintures (habillement) ; manteaux ; mitaines ; pantalons de cyclistes ; pelisses ; pull-overs, habillement pour cyclistes, parkas ; couches en matières textiles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, brides, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; badges ornementaux ; brassards ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes ; tentures murales non en matières textiles ; linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; carpettes ; gazon artificiel ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; papiers peints.

Jeux, jouets, cartes à jouer ; articles et équipements de gymnastique et de sport à savoir : matériels pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; balançoires, balles de jeu ; appareils de jet de balles de tennis ; bandes de billard ; gants de base-ball ; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport) ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes d'entrainement ; bandes de billard, billes de billard ; billes pour jeux ; blocs de départ pour le sport ; bobsleighs ; body boards ; bouchons (flotteurs, attirail de pêche) ; boules de jeu ; cannes à pêche ; cannes de golf ; cannes de majorettes ; ceintures d'haltérophilie (articles de sport) ; cerfs-volants ; chambres à air pour ballons de jeux ; engins pour exercices corporels ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; disques pour le sport ; filets (articles de sport) ; fixations de ski ; appareils de gymnastique ; harnais pour planches à voile ; ballons de jeu ; punching-balls ; plateaux tournants de roulette ; patins à roulettes en ligne ; skis ; housses spécialement conçues skis et planches de surf ; skis nautique ; tennis de table ; filets de tennis ; traineaux ; volant ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux de table ; jeux de société ; peluches ; poupées ; véhicules (jouets).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, chocolat, pâtisserie et confiserie, bonbons, sucreries, tartes, gaufres, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; gommes à mâcher non à usage médical.

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets ; boites à cigares, boites à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; pipes.

Publicité ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'informations commerciales ; conseils en organisation des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion [distribution] d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; expertises en affaires ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; location d'espaces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; recherche de parraineurs ; recherches pour affaires ; relations publiques ; rédaction de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; recrutement de personnel ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, en particulier pour l'organisation d'évènements à caractère sportif, culturel ou promotionnel.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; réparation ; services d'installation ; assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; entretien et réparation d'automobiles ; lavage d'automobiles ; construction de stands de foire et de magasins ; construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services de messagerie vocale ; services de téléconférences ; transmission de dépêches ; transmission de messages ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données informatiques ; fourniture d'accès à des données par Internet ; fourniture d'accès à des plateformes de commerce électronique sur Internet ; fourniture d'accès à des publications électroniques ; prestation de conseils et services de conseillers en matière de communication sans fil et d'équipements de communication sans fil ; services de communication mobile ; services de communication par ordinateur ; services de communication électronique ; services de conseillers, d'informations et prestation de conseils dans le domaine des télécommunications ; services de diffusion de podcasts ; services de diffusion et fourniture d'accès par voie de télécommunication à des contenus vidéo et audio fournis par un service de vidéo à la demande sur Internet ; services de diffusion et fourniture d'accès par voie de télécommunication à des films et émissions de télévision fournis par un service de vidéo à la demande ; services de diffusion sur Internet ; services de diffusion vidéo, audio et télévisée en continu ; services de messagerie multimédia ; services de messagerie vidéo ; transmission de contenus multimédias par Internet ; transmission de données et d'informations par le biais d'ordinateurs et de moyens de communication électronique ; transmission de vidéos, de films, de supports visuels, d'images, de textes, de photos, de jeux, de contenus générés par les utilisateurs, de contenus audio et d'informations par le biais d'Internet ; transmission et retransmission électroniques de sons, d'images, de documents, de messages et de données.

Transport ; transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; informations concernant les voyages et le transport ; agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) et de voyages ; réservation de places pour le tourisme, pour le transport et pour le voyage ; services de chauffeurs ; messagerie (courrier et marchandises) ; location de véhicules de transport ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage d'habits ; garage de véhicules ; locations de garages.

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Education ; enseignement, informations en matière d'éducation, prêt de livres, publication de livres, services de loisirs, formation ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; divertissement, y compris le divertissement radiophonique ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore à partir d'autres supports ; édition de livres, de revues ; production et représentation de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes, de films sur bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre (y compris leurs accessoires) ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; fourniture de publications électroniques en ligne ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; publication de textes, notamment sous forme électronique ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services d'expositions ; offre d'accès en ligne à des expositions et à des services d'expositions ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstrations) ; organisation de compétitions sportives ; chronométrage de manifestations sportives ; réservation de places de spectacles ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; services photographiques à savoir prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; gestion administrative de lieux d'expositions à but culturels ou éducatifs ; services de galeries d'art fournis en ligne via un lien de télécommunication ; services de jeux d'argent ; services de clubs ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Hôtellerie, services hôteliers, service de réservation de chambres d'hôtels ; restauration (alimentation), cafétérias, service de bars, cafés-restaurants, exploitation de terrains de camping, cafétérias, services de traiteurs ; réservation, location de logements temporaires ; pensions ; services de camps de vacances (hébergement) ; hébergement de courte durée ; maisons de vacances ; location de salles de réunion ; location de tentes, location de constructions transportables, crèches d'enfants, restaurants libre-service, maisons de retraite pour personnes âgées, location de chaises, tables, linge de table et verrerie, services de motels, restaurants à service rapide et permanent.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques ; service de protection rapprochée (escorte) ; consultation en matière de sécurité ; agence de détectives ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) notamment dans le cadre de l'organisation de manifestations et de compétitions éducatives, culturelles et sportives ; agences de surveillance nocturne ; services d'extinction de feu ; location d'habits et de vêtements ; recherches de personnes disparues ; concession de licences de propriété intellectuelle.